Analyse de risques sur l'érosion de la base d'imposition et le transfert de bénéfices (BEPS)

• Évaluation de risques pour les prix de transfert;
• Gestion de risques pour les prix de transfert;
• Design, analyse, recommendations et mise en oeuvre de politiques de prix de transfert;
• Master file, Local file and Country-by-Country reporting;
• Assemblage, analyse, recommendations et mise en oeuvre de la documentation de prix de transfert;
• Design, analyse, recommendations et gestion de la chaîne de valeur;
• Pertinence des arrangements préalables de prix de transfert (APP/APA);
• Consultation sur les arrangements préalables de prix de transfert (APP/APA);
• Documentation des arrangements préalables de prix de transfert (APP/APA).

Documentation de prix de transfert

• Étude, mémorandum et rapport de prix de transfert, selon les besoins.
• Préparation de la documentation de prix de transfert;
• Assemblage de la documentation de prix de transfert;
• Analyse d’opérations transfrontalières;
• Analyse économique;
• Optimisation de l’analyse de comparabilité;
• Optimisation de l’analyse fonctionnelle;
• Évaluation de fonctions pour les prix de transfert;
• Évaluation de risques pour les prix de transfert;
• Évaluation de d’actifs corporels et incorporels pour les prix de transfert;
• Modélisation DEMPE pour la propriété incorporelle;
• Optimisation des méthodes de prix de transfert;
• Recherche de comparables.

Soutien en vérification fiscale

• Procédure à l’amiable;
• Dispenses de retenues fondées sur les conventions fiscales (treaty-based waivers);
• Consultation, soutien et gestion de la vérification fiscale;
• Étude économique, mémorandum et rapport de prix de transfert pour la vérification fiscale;
• Gestion et soutien dans le processus d’appel et d’opposition administrative;
• Gestion et soutien à l’Autorité compétente;
• Étude économique, mémorandum et rapport de prix de transfert pour le processus d’appel et d’opposition administrative;
• Économiste témoin-expert en prix de transfert;
• Processus de divulgation volontaire.

Gestion de risques et politiques de prix de transfert

• Évaluation de risques pour les prix de transfert;
• Gestion de risques pour les prix de transfert;
• Évaluation de la politique de prix de transfert;
• Design de la politique de prix de transfert;
• Mise en oeuvre de la politique de prix de transfert;
• Établissement des prix de transfert.

Arrangements préalables de prix de transfert (APP/APA)

• Analyse d’opérations transfrontalières;
• Analyse de comparabilité;
• Pertinence des arrangements préalables de prix de transfert (APP/APA);
• Consultation et documentation sur les arrangements préalables de prix de transfert (APP/APA): rencontre préliminaire, demande formelle, soumission, documentation, visite d’établissements, étude économique et rapport, rapport de prix de transfert;
• Design et assemblage de la demande formelle d’un arrangement préalable de prix de transfert (APP/APA);
• Design et assemblage de la soumission pour un arrangement préalable de prix de transfert (APP/APA);
• Étude économique et rapport de prix de transfert de la soumission pour un arrangement préalable de prix de transfert (APP/APA).

Gestion de la chaîne de valeur en prix de transfert

• Business systems et prix de transfert opérationnel;
• Évaluation de fonctions et localisation stratégique;
• Évaluation de risques et localisation stratégique;
• Évaluation d’actifs corporels et localisation stratégique;
• Évaluation d’actifs incorporels et localisation stratégique;
• Évaluation de services intragroupes et localisation stratégique;
• Évaluation d’opérations financières (guaranties, assurance, costs/cash pooling, etc.) et localisation stratégique;
• Restructuration et expansion d’entreprise;
• Création de filiales.