Analyse de risques sur l'érosion de la base d'imposition et le transfert de bénéfices (BEPS)

  • Évaluation de risques pour les prix de transfert;
  • Gestion de risques pour les prix de transfert;
  • Design, analyse, recommendations et mise en oeuvre de politiques de prix de transfert;
  • Master file, Local file and Country-by-Country reporting;
  • Assemblage, analyse, recommendations et mise en oeuvre de la documentation de prix de transfert;
  • Design, analyse, recommendations et gestion de la chaîne de valeur;
  • Pertinence des arrangements préalables de prix de transfert (APP/APA);
  • Consultation sur les arrangements préalables de prix de transfert (APP/APA);
  • Documentation des arrangements préalables de prix de transfert (APP/APA).

Documentation de prix de transfert

  • Étude, mémorandum et rapport de prix de transfert, selon les besoins.
  • Préparation de la documentation de prix de transfert;
  • Assemblage de la documentation de prix de transfert;
  • Analyse d’opérations transfrontalières;
  • Analyse économique;
  • Optimisation de l’analyse de comparabilité;
  • Optimisation de l’analyse fonctionnelle;
  • Évaluation de fonctions pour les prix de transfert;
  • Évaluation de risques pour les prix de transfert;
  • Évaluation de d’actifs corporels et incorporels pour les prix de transfert;
  • Modélisation DEMPE pour la propriété incorporelle;
  • Optimisation des méthodes de prix de transfert;
  • Recherche de comparables.

Soutien en vérification fiscale

  • Procédure à l’amiable;
  • Dispenses de retenues fondées sur les conventions fiscales (treaty-based waivers);
  • Consultation, soutien et gestion de la vérification fiscale;
  • Étude économique, mémorandum et rapport de prix de transfert pour la vérification fiscale;
  • Gestion et soutien dans le processus d’appel et d’opposition administrative;
  • Gestion et soutien à l’Autorité compétente;
  • Étude économique, mémorandum et rapport de prix de transfert pour le processus d’appel et d’opposition administrative;
  • Économiste témoin-expert en prix de transfert;
  • Processus de divulgation volontaire.

Gestion de risques et politiques de prix de transfert

  • Évaluation de risques pour les prix de transfert;
  • Gestion de risques pour les prix de transfert;
  • Évaluation de la politique de prix de transfert;
  • Design de la politique de prix de transfert;
  • Mise en oeuvre de la politique de prix de transfert;
  • Établissement des prix de transfert.

Arrangements préalables de prix de transfert (APP/APA)

  • Analyse d’opérations transfrontalières;
  • Analyse de comparabilité;
  • Pertinence des arrangements préalables de prix de transfert (APP/APA);
  • Consultation et documentation sur les arrangements préalables de prix de transfert (APP/APA): rencontre préliminaire, demande formelle, soumission, documentation, visite d’établissements, étude économique et rapport, rapport de prix de transfert;
  • Design et assemblage de la demande formelle d’un arrangement préalable de prix de transfert (APP/APA);
  • Design et assemblage de la soumission pour un arrangement préalable de prix de transfert (APP/APA);
  • Étude économique et rapport de prix de transfert de la soumission pour un arrangement préalable de prix de transfert (APP/APA).

Gestion de la chaîne de valeur en prix de transfert

  • Business systems et prix de transfert opérationnel;
  • Évaluation de fonctions et localisation stratégique;
  • Évaluation de risques et localisation stratégique;
  • Évaluation d’actifs corporels et localisation stratégique;
  • Évaluation d’actifs incorporels et localisation stratégique;
  • Évaluation de services intragroupes et localisation stratégique;
  • Évaluation d’opérations financières (guaranties, assurance, costs/cash pooling, etc.) et localisation stratégique;
  • Restructuration et expansion d’entreprise;
  • Création de filiales.